Armand Seigneur

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De: Armand Seigneur
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VLIII. - Dans le domaine de compétence de la gendarmerie de l'armement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Seigneur (Armand, Hyacinthe)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997

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